BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE

LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Présentation de la marque BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS, M. Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Je réduis mon Gluten , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE